Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atomiseur
Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault (Syndicat patronal) CS 40013

Numéro de dépôt :
3256713
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013
L\'atomiseur de Fédération Départementale des Syndicats d\'Exploitants Agricoles de l\'Hérault (Syndicat patronal) CS 40013

Présentation de la marque L'atomiseur

Déposée le 5 novembre 2003 par la société Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault (Syndicat patronal) CS 40013 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'atomiseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault (Syndicat patronal) CS 40013 domicilié(e) Mas de Saporta – Maison des Agriculteurs Bat A,34875 Lattes Cedex - 34875 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 278 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitation Agricoles de l'HéCS 40013 CS 40013 domicilié(e) Mas de Saporta – Maison des Agriculteurs Bat A,34875 Lattes Cedex - 34875 - France.

La marque L'atomiseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atomiseur est expirée depuis le 5 novembre 2013.

Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault (Syndicat patronal) CS 40013 a également déposé les autres marques suivantes : LES AGRICULTRICES ONT DU , SAPORT@GENDA , S COGNAC Décliner le plaisir... à tous moments , LES REGALADES *LE CHOIX DU BIEN-MANGER ET DU BIEN-VIVRE , TERRES D'ARIEGE


Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de l'Hérault (Syndicat patronal) CS 40013 - Mas de Saporta – Maison des Agriculteurs Bat A,34875 Lattes Cedex - 34875 - France - SIREN 398278499


Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitation Agricoles de l'HéCS 40013 CS 40013 - Mas de Saporta – Maison des Agriculteurs Bat A,34875 Lattes Cedex - 34875 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.